23 janvier 2024
Procès-verbal du Conseil municipal
23 janvier 2024
Annexe, Charte des Atsem
19 février 2024
Procès-verbal du Conseil municipal
19 février 2024
Bilan de la concertation publique
Le Conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre à Spay. Il y a environ 10 séances par an. Le Maire peut réunir le Conseil municipal chaque fois qu’il le juge utile. Il en fixe l’ordre du jour.
Les affaires inscrites à l’ordre du jour sont préalablement soumises pour instruction aux commissions compétentes, sauf décision contraire du Maire motivée notamment par l’urgence.
Procès-verbal du Conseil municipal
Annexe, Charte des Atsem
Procès-verbal du Conseil municipal
Bilan de la concertation publique
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--> Annexe – tableau de subvention
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